Nos instances et comités
La Conférence Médicale d’Établissement (CME)
Extrait du règlement intérieur :
La Commission Médicale est consultée sur les matières suivantes :
• La politique médicale de l’établissement, notamment le projet médical et les éléments du contrat pluriannuel d’objectifs et de moyens qui s’y rapportent.
• Tout contrat ou avenant prévoyant par l’établissement d’une ou plusieurs missions de service public.
• Le règlement intérieur de l’établissement.
• Les prévisions annuelles d’activité de l’établissement et le projet de budget qui en découle.
La Commission Médicale est informée sur les matières suivantes :
• Le bilan d’analyse des évènements indésirables, notamment ceux mentionnés à l’article L 6161-2 survenus dans l’établissement.
• La programmation des travaux, l’aménagement des locaux ou l’acquisition d’équipements susceptibles d’avoir un impact sur la qualité et la sécurité des soins.
La Commission Médicale contribue à l’élaboration de la politique d’amélioration continue de la qualité et de la sécurité des soins, notamment en ce qui concerne :
• La gestion globale et coordonnée des risques visant à lutter contre les infections associées aux soins et à prévenir et traiter la iatrogénie et les autres évènements indésirables liés aux activités de l’établissement.
• Les dispositifs de vigilance destinés à garantir la sécurité sanitaire.
• La politique du médicament et des dispositifs médicaux stériles.
• La prise en charge de la douleur.
• Le plan de développement professionnel du personnel médical et pharmaceutique salarié de l’établissement.
La Commission Médicale contribue à l’élaboration de projets relatifs aux conditions d’accueil et de prise en charge des usagers, notamment en ce qui concerne :
• La réflexion sur l’éthique liée à l’accueil et la prise en charge médicale.
• L’évaluation de la prise en charge des patients, et le cas échéant des urgences et des admissions non programmées.
• L’évaluation, le cas échéant, de la mise en œuvre de la politique des soins palliatifs.
• Le fonctionnement, le cas échéant, de la permanence des soins au sens de l’article L 6112-1.
• L’organisation des parcours de soins.
La Commission Médicale d’établissement :
• Propose un programme d’actions qui prend en compte les bilans d’analyse des évènements indésirables mentionnés à l’article R 6164-2. Il comprend les actions nécessaires pour répondre aux recommandations du rapport de certification. Il met en œuvre les objectifs et les engagements fixés dans le contrat pluriannuel d’objectifs et de moyens de l’établissement en matière de sécurité des soins et d’amélioration de la qualité. Il prend également en compte les informations contenues dans le rapport annuel de la commission des usagers et de la qualité de la prise en charge. Il est assorti d’indicateurs de suivi.
• Élabore un rapport annuel d’activité présentant notamment les évolutions des indicateurs de suivi. Le représentant légal de l’établissement tient le programme d’actions et le rapport annuel à la disposition du directeur général de l’agence régionale de santé.
La Commission Médicale d’Etablissement intègre les sous-commissions suivantes :
CACQ = Comité Amélioration Continue de la Qualité
CLAN = Comité de Liaison en Alimentation et Nutrition
CLIN= Comité de Lutte contre les infections nosocomiales
CLUD = Comité Lutte conte la douleur
Conseil Scientifique
L’ensemble des avis de la commission médicale est transmis par son président, ou son représentant, à la Direction administrative ainsi qu’aux instances délibérantes (Conseil d’administration).
Le Comité de Lutte contre les Infections Nosocomiales (CLIN)
Le premier comité de lutte contre les infections nosocomiales (CLIN), a été créé à l’AURA à la fin des années 90.
Il s’est structuré et organisé à partir de 2003 date à partir de laquelle l’association s’est dotée d’une Équipe Opérationnelle d’Hygiène constituée de professionnels formés et dédiés à cette tâche, ayant une longue expérience de la pratique de l’hémodialyse.
Le programme de prévention des infections a permis de mener une réflexion active pour améliorer la qualité et la sécurité des soins avec pour thèmes majeurs l’hygiène des mains, la désinfection cutanée et celle des matériels médicaux, les bonnes pratiques de manipulation des circuits d’hémodialyse, et la sécurisation de l’environnement hospitalier.
La démarche se poursuit d’année en année et fait l’objet d’un plan d’évaluation permettant de mesurer les progrès accomplis et de définir les actions prioritaires.
Parallèlement, l’établissement mène une politique volontariste de prévention des accidents d’exposition au sang chez les personnels.
Le CLIN de l’AURA travaille en étroite collaboration avec le comité des médicaments et dispositifs médicaux stériles (PUI) et sa sous-commission aux antibiotiques, ainsi qu’avec le service Qualité.
La formation continue des personnels de soin aux bonnes pratiques d’hygiène est assurée en partenariat avec le centre de formation (FID) et les correspondants en hygiène présents dans les services.
Le Comité de Liaison en Alimentation et Nutrition (CLAN)
Le Comité de Liaison en Alimentation et Nutrition (CLAN) a été créé en mars 2005.
Composé de médecins, de diététiciens, de personnel paramédical et du responsable assurance qualité, le CLAN a pour objectif l’amélioration de la prise en charge nutritionnelle des patients et de la qualité de l’ensemble de la prestation restauration.
Le Comité de LUtte contre la Douleur (CLUD)
Les actions contre la douleur :
Le Comité de Lutte contre la Douleur (CLUD) de l’AURA a été créé en 2002.
Ce comité est composé de représentants des différentes structures et des diverses catégories de personnels de l’AURA (aide-soignant, infirmier, pharmacien, psychologue, kinésithérapeute, responsable qualité).
Le CLUD de l’AURA fonctionne en étroite collaboration avec les CLUD de nos partenaires.
Ses missions sont de mettre en œuvre et faire connaître tout procédé thérapeutique permettant de soulager les patients insuffisants rénaux chroniques traités ou non par épuration extra-rénale.
Des échelles d’évaluation de la douleur sont disponibles dans les services. Le personnel de l’AURA est à votre disposition pour vous en expliquer le fonctionnement.
Contrat d’engagement lutter contre la douleur :
Dans cet établissement, nous nous engageons à prendre en charge votre douleur.
Avoir moins mal, ne plus avoir mal, c’est possible.
Vous avez peur d’avoir mal… Prévenir, traiter ou soulager votre douleur c’est possible.
Prévenir :
Les douleurs provoquées par certains soins ou examens : piqûres, pansements, pose de sondes, de perfusion, retrait de drains…
Les douleurs parfois liées à un geste quotidien comme une toilette ou un simple déplacement…
Traiter ou soulager :
Par des moyens adaptés en fonction des douleurs que vous pouvez rencontrer pendant et au cours de votre parcours de soins.
Vous avez mal… votre douleur, parlons-en
Tout le monde ne réagit pas de la même manière devant la douleur ; il est possible d’en mesurer l’intensité.
Pour nous aider à mieux adapter votre traitement, vous pouvez nous indiquer “combien” vous avez mal en notant votre douleur de 0 à 10 ou en vous aidant d’une réglette :
Nous allons vous aider à ne plus avoir mal ou à avoir moins mal :
• En répondant à vos questions,
• En vous expliquant les soins que nous allons vous faire et leur déroulement,
• En utilisant le ou les moyens les mieux adaptés.
Les antalgiques sont des médicaments qui soulagent la douleur. Il en existe de différentes puissances. La morphine est l’un des plus puissants. Mais certaines douleurs, mêmes sévères, nécessitent un autre traitement.
D’autres méthodes non médicamenteuses sont efficaces et peuvent vous être proposées comme par exemple la relaxation, les massages, le soutien psychologique, la physiothérapie.
Votre participation est essentielle, nous sommes là pour vous écouter, vous soutenir, vous aider.
Article L.1110-5 du code de la santé publique « … toute personne a le droit de recevoir des soins visant à soulager sa douleur. Celle-ci doit être en toute circonstance prévenue, évaluée, prise en compte et traitée ».
Le Comité des antibiotiques
Extrait du règlement intérieur de ce comité :
Conformément à la législation, la commission des antibiotiques est une sous-commission de la CME (commission médicale d’établissement) travaillant en lien avec le CLIN et le COMEDIMS. Elle veille au bon usage des antibiotiques au sein de l’établissement. Chaque année, un plan d’action est élaboré et est soumis à la validation de la CME.
Un rapport annuel d’activité est transmis à la CME.
Le comité des antibiotiques comprend, sur proposition de la commission médicale d’établissement :
• Un référent antibiotique
• Des néphrologues représentants les différents services concernés (hospitalisation et dialyse) et sensibilisés aux anti-infectieux
• Un pharmacien
• L’IDE hygiéniste
• Un préparateur en pharmacie.
Présidence et fonctionnement du comité
Le référent antibiotique, président de la commission des antibiotiques est désigné par la commission médicale d’établissement pour une durée indéterminée.
Le rôle du président de la COMAI (Commission des antibiotiques) est :
• D’arrêter les dates des réunions et fixer l’ordre du jour des séances de la COMAI
• De préparer le rapport annuel d’activité ainsi que le programme d’action, qui seront présentés en CME
• De veiller au bon usage des antibiotiques au sein de la structure
• De représenter la COMAI dans toutes les instances où celle-ci est amenée à participer.
Missions
• Coordonner les actions en matière du bon usage des antibiotiques
• Protocolisation des antibiothérapies de première ligne curative, adaptée à l’épidémiologie locale, selon les recommandations nationales
• Suivi et évaluation des consommations des antibiotiques
• Évolution des résistances bactériennes en fonction des consommations antibiotiques.
Rapport d’activité
Conformément à l’article 3, la commission des antibiotiques :
• Prépare un plan d’action soumis à la validation de la CME.
• Élabore un rapport annuel d’activité transmis à la CME.
Le Comité de sécurité transfusionnelle et d’hémovigilance
Missions :
- Contribuer à l’élaboration de propositions ayant pour but l’amélioration et de sécurité transfusionnelle
- Il est averti des incidents graves et des effets indésirables survenus chez le receveur et met en place un plan d’action pour y remédier
- Veiller à l’application des procédures et protocoles relatifs à la sécurité transfusionnelle
- Coordonner les actions d’hémovigilance et de ses partenaires institutionnels
- Rédige le bilan annuel de l’activité transfusionnelle
Composition :
- Néphrologue Président du CSTH de l’AURA Paris
- Chef de service Dialyse AURA Sud
- Cadre de santé du service hospitalisation de l’AURA Paris
- IDE Major du service Dialyse d’AURA Paris Plaisance
- Responsable Qualité de l’AURA Paris
- Chef du service hospitalisation de l’AURA Paris
- Directeur des soins de l’AURA Paris
- Coordonnateur régional d’hémovigilance de l’ARS
- Responsable distribution délivrance de l’EFS
- Cadre technique de la distribution de l’EFS
La Commission de l’eau et des fluides
La commission de l’eau et des fluides de l’AURA est une entité permettant de suivre l’état de la qualité de l’eau et des fluides médicaux. Des prélèvements réguliers sont réalisés afin de vérifier la conformité vis-à-vis des normes nationales et internationales.
Les responsables de cette commission sont madame Sonia AMATO et monsieur James SQUEVILLE.
La Commission Des Usagers (CDU)
La loi de modernisation de notre système de santé, promulguée le 27 janvier 2016, prévoit en son article 183, l’évolution des Commissions des Relations avec les Usagers et de la Qualité de la Prise en Charge (CRUQPC). Ainsi, les CRUQPC deviennent les CDU (Commission Des Usagers), avec des missions et une gouvernance modifiées, précisées par décret.
La CDU, permet de faire le lien entre l’établissement et les usagers. Elle joue un rôle essentiel dans la mise en œuvre des mesures contribuant à améliorer l’accueil des usagers et celui de leurs proches ainsi que leur prise en charge.
Elle a pour missions de :
• VEILLER au respect des droits des usagers et FACILITER leurs démarches,
• CONTRIBUER à l’amélioration de la prise en charge des maladies en associant les représentants des usagers,
• APPRÉCIER les pratiques de l’établissement concernant les droits des usagers et la qualité de l’accueil et de la prise en charge,
• EXAMINER les plaintes et réclamations des usagers.
Les nouvelles missions de la Commission Des Usagers (CDU) introduites par le décret du 1er juin 2016 sont les suivantes :
• ÊTRE INFORMÉE, au moins une fois par an, des événements indésirables graves, de leur analyse et des mesures correctrices prises par l’établissement,
• RECUEILLIR les observations des associations de bénévoles dans l’établissement, le cas échéant,
• POUVOIR PROPOSER UN PROJET DES USAGERS, après consultation des représentants des usagers et des associations de bénévoles ayant passé une convention avec l’établissement et intervenant en son sein. Ce projet exprime les attentes et propositions des usagers au regard de la politique d’accueil, de la qualité et de la sécurité de la prise en charge et du respect des droits des usagers.
Par ailleurs, le décret prévoit également une évolution de la gouvernance des CDU avec l’élection du Président (auparavant cette fonction était exclusivement assurée par le représentant légal de l’établissement) et du Vice-président (fonction nouvelle) par l’ensemble des membres de la commission.
Le Président et le Vice-président doivent obligatoirement appartenir à l’une des trois catégories suivantes : le représentant légal de l’établissement ou la personne qu’il désigne à cet effet, un Représentant des Usagers, un Médiateur mais pour autant, ils ne peuvent appartenir à la même catégorie.
Les membres de la Commission Des Usagers de l’AURA :
• Le représentant légal de l’Association ou la personne qu’il désigne :
Monsieur Rahmi AKBULUT, Responsable Qualité, Président de la CDU
• Un médiateur médecin et son suppléant :
Madame le Dr Catherine MICHEL, Vice-président de la CDU, Médecin chef de service retraitée,
Monsieur le Docteur Charles CHAZOT, Directeur médical
• Les médiateurs non médecins :
Madame Marie-Claire MARTY, Directeur des services de soins,
Madame Marianne SINIGAGLIA, faisant fonction de Cadre de santé
• Les représentants des usagers :
En attente de désignation de nouveaux représentants début décembre 2022.
• Le représentant du personnel infirmier et son suppléant représentant du personnel aide-soignant :
Madame Marianne LE TALLEC, Infirmière,
Madame Binta DJALO, Aide-soignante.
• Les représentants du Conseil d’Administration :
Monsieur Marc LAVAUD,
Madame le Dr Lucile MERCADAL.
• Le Président de la Commission Médicale d’Etablissement
Madame le Docteur Maëva CLERTE.
Nous vous rappelons que vous avez la faculté d’exprimer vos griefs oralement auprès des responsables de service de l’AURA.
En cas d’impossibilité ou si les explications reçues ne vous satisfont pas, vous pouvez adresser une plainte ou réclamation écrite au représentant légal de l’AURA.
Vous pouvez également faire consigner par écrit cette plainte ou réclamation aux mêmes fins.
Vous pouvez contacter la Commission Des Usagers de l’AURA :
• Par courriel à l’adresse suivante : cdu@auraparis.org
• Par courrier adressé à l’attention du directeur de l’AURA PARIS :
Madame Thinga NGUYEN
Directeur de l’AURA PARIS
5 avenue de Verdun
94200 Ivry-sur-Seine
Le Comité Consultatif d’Ethique de l’AURA (CCE)
De par ses statuts, l’AURA dès sa fondation s’est donnée pour but la promotion de l’autonomie des patients présentant une maladie rénale chronique.
Cette volonté d’autonomiser le/la patiente dans le choix et la mise en œuvre de son traitement (y compris par les différentes modalités de dialyse et/ou la transplantation) est indissociable du respect de sa personne et de ses choix, avec pour objectif une prise en charge globale du patient prenant en compte sa qualité de vie et celle de son entourage.
L’ensemble du personnel de l’AURA s’intéresse aux problématiques spécifiques à la maladie chronique : inscription de la relation de soin dans la durée, construction d’un partenariat patient/soignants, démarche continue d’éducation thérapeutique, prise en compte du retentissement psychologique de la maladie sur le/la patient(e) et son entourage…
Notre réflexion sur nos pratiques professionnelles est ancienne : elle a tout naturellement abouti en 2009 à la création d’un Comité d’Ethique.
Le C.C.E., où sont représentées toutes les catégories professionnelles de l’AURA, leur offre un espace de discussion concernant les aspects éthiques de leur activité : réflexion sur les pratiques professionnelles, travail commun sur la relation patient(e)-soignant(e) et les conflits éventuels, partage des décisions éthiquement difficiles.
C’est une instance consultative et non décisionnelle.
Il se réunit régulièrement pour des discussions d’ordre général ; il peut aussi, en cas de conflit d’ordre éthique, être saisi pour avis par un membre du personnel, un(e) patient(e) ou une famille.
Le Comité d'Amélioration Continue de la Qualité (CACQ)
Le pilotage, la mise en œuvre et l’évaluation de la démarche qualité et gestion des risques au sein de l’AURA est assurée par un Comité d’Amélioration Continue de la Qualité (CACQ).
Ses missions :
• Piloter la démarche de certification à travers le COPIL HAS.
• Fixer les objectifs à atteindre.
• Déterminer les méthodes à utiliser.
• Prioriser les actions du plan pluriannuel en y intégrant les actions des vigilances et des instances dans la démarche globale de l’établissement.
• Organiser et coordonner la gestion globale des risques.
• Suivre l’état d’avancement des projets et évaluer l’efficacité du programme d’amélioration continue de la qualité et de la gestion des risques.
• Assurer des actions de communication adaptées permettant une plus grande adhésion pluri professionnelle.
Sa composition :
Pour lui conférer un rôle décisionnel et lui permettre de coordonner la démarche qualité, les vigilances sanitaires ainsi que la gestion des risques.
Sa composition est représentative des instances, des catégories professionnelles et des sites de l’AURA.
• Le correspondant de chaque instance et vigilance
• Le pharmacien gérant
• Un personnel d’encadrement soignant titulaire et un suppléant pour chaque site
• Un médecin titulaire et un suppléant pour chaque site
• La direction
• Le directeur médical
• Le responsable qualité et gestion des risques
• Le président du Comité de Lutte contre les Infections Nosocomiales
• Le responsable de l’Équipe Opérationnelle d’Hygiène
• Le directeur des systèmes d’information
• Le responsable technique
• Le responsable logistique
• Le coordonnateur de la gestion des risques liés aux soins
• Le responsable du système de management de la qualité de la prise en charge médicamenteuse.
Le Comité de Retour d'EXpérience (CREX)
Le CREX est un groupe pluridisciplinaire en charge de l’analyse régulière des évènements :
• précurseurs (évènements porteurs de risques,
• a postériori (ayant déjà causé des dommages).
Il consiste à apprendre de ce qui se passe et de ce qui est passé (performances, erreurs évitées, incidents et accidents) pour mieux maîtriser l’avenir.
La mise en place de démarches de retours d’expérience contribue à l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins.
Par l’analyse pluriprofessionnelle d’évènements indésirables et de dysfonctionnements associés aux soins, le retour d’expérience permet la mise en place d’actions d’amélioration contribuant à la diminution des risques et au renforcement des barrières de sécurité des activités de soins et de leurs interfaces avec les processus support.
Ainsi, le CREX contribue à l’alimentation du programme qualité et sécurité des soins de l’AURA.